Mentions Légales

1- Mentions légales et présentation du site

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  • Éditeur : Horus Groupe – ZAC Pont Peyrin II – 32600 L’Isle Jourdain – Tel: 05.62.07.09.71 – SIRET 401 925 565
  • Créateur: Florian VIGUES – Lieu Dit Thézauré, 32600 L’Isle Jourdain – coucou@florianvigues.fr – 06.50.49.84.79 – SIRET 889 721 627
  • Hébergement: PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – 01.76.60.41.43
  • Webmaster: Florian VIGUES – Lieu Dit Thézauré, 32600 L’Isle Jourdain – coucou@florianvigues.fr – 06.50.49.84.79 – SIRET 889 721 627

2- Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.horusgroupe.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.horusgroupe.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.horusgroupe.com , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.horusgroupe.com est mis à jour régulièrement par Horus Groupe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3- Propriété Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de « HORUS GROUPE ». Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « HORUS GROUPE », est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

4- Droit à l'image

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

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